Présentation du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site ffw-architecture.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

  • Propriétaire : SARL FFW architecture – 28 rue Sauvage – 68100 MULHOUSE – France
  • Responsable publication : Jean-Paul Wetzel – ffw.architecture@gmail.com
  • Hébergeur : SAS OVH au capital de 10 069 020 € – 2 rue Kellermann – 59100 ROUBAIX – France

Crédits

  • Site développé par : La Coquille Web
  • Design : two two tango

Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés

L’utilisation du site ffw-architecture.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site ffw-architecture.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par ffw-architecture.com, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site ffw-architecture.com est mis à jour régulièrement par la SARL FFW architecture. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Description des services fournis

Le site ffw-architecture.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.

La SARL FFW architecture s’efforce de fournir sur le site ffw-architecture.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Tous les informations indiquées sur le site ffw-architecture.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ffw-architecture.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

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La SARL FFW architecture ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site ffw-architecture.com, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.

La SARL FFW architecture ne pourra également être tenu responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site ffw-architecture.com.

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  • par courriel : ffw.architecture@gmail.com
  • ou par voie postale :
    SARL FFW architecture
    28 rue Sauvage
    68100 MULHOUSE

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Lexique

  • Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
  • Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).