Présentation du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site ffw-architecture.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
- Propriétaire : SARL FFW architecture – 28 rue Sauvage – 68100 MULHOUSE – France
- Responsable publication : Jean-Paul Wetzel – ffw.architecture@gmail.com
- Hébergeur : SAS OVH au capital de 10 069 020 € – 2 rue Kellermann – 59100 ROUBAIX – France
Crédits
- Site développé par : La Coquille Web
- Design : two two tango
Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés
L’utilisation du site ffw-architecture.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site ffw-architecture.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par ffw-architecture.com, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site ffw-architecture.com est mis à jour régulièrement par la SARL FFW architecture. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
Description des services fournis
Le site ffw-architecture.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société.
La SARL FFW architecture s’efforce de fournir sur le site ffw-architecture.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
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Propriété intellectuelle et contrefaçons
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La SARL FFW architecture ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site ffw-architecture.com, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité.
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Lexique
- Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
- Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).